Quilles Gasconnes en Photos: décembre 2012

lundi 31 décembre 2012

MEILLEURS VOEUX POUR 2013

Nous voilà a la veille de cette nouvelle année et donc j'en profite pour vous

présenter mes meilleurs voeux de bonheur ,santé et beaucoup de partie de quilles gagnées .

bonne année 2013 et possible à l'année prochaine sur quelques quiller

DROITS D'AUTEUR et DROIT DE COPIE

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Les images ou photographies publiées sur le site sont la propriété de Franck SAINT SEVER . Droit moral de l’auteur

Selon les termes de la loi du 11 mars 1957, lors de toute utilisation, le nom du photographe doit obligatoirement apparaître à proximité de toute reproduction d'image. Le copyright est mentionné dans la fiche descriptive de chaque photographie (signée en travers). Tout litige relatif à l'interprétation ou à l'exécution du présent accord sera de la compétence exclusive des juridictions de Paris. Conformément au droit à la paternité de l’auteur, le nom du photographe devra être apposé au coté de chacune des photographies exploitées pour l’ensemble d’un document comportant uniquement les visuels réalisés par l’auteur! Si une autorisation est nécessaire, le titulaire du droit d'auteur peut entamer des poursuites judiciaires contre vous pour faire interdire ou empêcher l'activité illicite (par exemple, la publication d'un livre ; la couverture d'un calendrier ou la vente d'affiches reproduisant l'oeuvre) ou pour obtenir une réparation ou des dommages-intérêts.