Quilles Gasconnes en Photos: Remise et podium Eauze 09 Avril 2011

dimanche 10 avril 2011

Remise et podium Eauze 09 Avril 2011

voici un lien vers un album ou vous pouvez récupérer mes photos pour vous les imprimer

Eauze 2011
remises Eauze 09 Avril 2011

Aucun commentaire:

Enregistrer un commentaire

DROITS D'AUTEUR et DROIT DE COPIE

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Les images ou photographies publiées sur le site sont la propriété de Franck SAINT SEVER . Droit moral de l’auteur

Selon les termes de la loi du 11 mars 1957, lors de toute utilisation, le nom du photographe doit obligatoirement apparaître à proximité de toute reproduction d'image. Le copyright est mentionné dans la fiche descriptive de chaque photographie (signée en travers). Tout litige relatif à l'interprétation ou à l'exécution du présent accord sera de la compétence exclusive des juridictions de Paris. Conformément au droit à la paternité de l’auteur, le nom du photographe devra être apposé au coté de chacune des photographies exploitées pour l’ensemble d’un document comportant uniquement les visuels réalisés par l’auteur! Si une autorisation est nécessaire, le titulaire du droit d'auteur peut entamer des poursuites judiciaires contre vous pour faire interdire ou empêcher l'activité illicite (par exemple, la publication d'un livre ; la couverture d'un calendrier ou la vente d'affiches reproduisant l'oeuvre) ou pour obtenir une réparation ou des dommages-intérêts.