Quilles Gasconnes en Photos: Maillets d'or et Espoirs

lundi 12 août 2013

On commence comme a mon habitude par les pitchounet s et les espoirs

Il y a seulement un cinquantaine de photos de jeux

Cliquez sur ce lien pour regarder le petit diaporama pour les enfants

DROITS D'AUTEUR et DROIT DE COPIE

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Les images ou photographies publiées sur le site sont la propriété de Franck SAINT SEVER . Droit moral de l’auteur

Selon les termes de la loi du 11 mars 1957, lors de toute utilisation, le nom du photographe doit obligatoirement apparaître à proximité de toute reproduction d'image. Le copyright est mentionné dans la fiche descriptive de chaque photographie (signée en travers). Tout litige relatif à l'interprétation ou à l'exécution du présent accord sera de la compétence exclusive des juridictions de Paris. Conformément au droit à la paternité de l’auteur, le nom du photographe devra être apposé au coté de chacune des photographies exploitées pour l’ensemble d’un document comportant uniquement les visuels réalisés par l’auteur! Si une autorisation est nécessaire, le titulaire du droit d'auteur peut entamer des poursuites judiciaires contre vous pour faire interdire ou empêcher l'activité illicite (par exemple, la publication d'un livre ; la couverture d'un calendrier ou la vente d'affiches reproduisant l'oeuvre) ou pour obtenir une réparation ou des dommages-intérêts.

Quilles Gasconnes en Photos

lundi 12 août 2013

Maillets d'or et Espoirs - les jeux

Aucun commentaire:

Enregistrer un commentaire